Le Bilan Carbone est un outil de comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre développée par l’ADEME, dont l’auteur est Jean-Marc Jancovici. Son objet est de permettre, à partir de données facilement disponibles, une évaluation des émissions directes ou induites par une activité professionnelle, économique ou non. Le Bilan Carbone est donc un outil permettant de tenir une « comptabilité carbone », selon des règles qui sont publiques (le guide méthodologique et le guide des facteurs d’émission sont librement téléchargeables sur le site de l’Ademe) et compatibles avec les normes déjà en vigueur (ISO 14064 notamment).

La comptabilité carbone en général – et le Bilan Carbone en particulier – se distingue de l’ empreinte écologique par le fait qu’elle ramène tous les processus physiques dont dépend une activité à des émissions exprimées en équivalent carbone ou en équivalent CO2, et non à des hectares comme l’empreinte écologique. Ce bilan pourrait jeter les bases d’une fiscalité ou taxe carbone.

La comptabilité carbone n’est pas nécessairement associée à un objectif de neutralité carbone, notion qui fait l’objet de débats sur son adéquation au problème [1], l’objectif premier du Bilan Carbone étant bien de pousser à une modification des habitudes et aux investissements structurants pour l’avenir (ce que la compensation n’engendre pas nécessairement).

Dans une comptabilité carbone, c’est le calcul des émissions induites ou indirectes qui constitue l’exercice le plus délicat. Comme pour une comptabilité normale, difficile à établir pour un acteur économique si ses fournisseurs ne font pas de même, un Bilan Carbone suppose dans l’absolu que chaque acteur de la chaîne économique amont ait déjà établi le Bilan Carbone de son produit ou service. Une multiplication des Bilans Carbone sera donc la clef du succès de la démarche.

Cette difficulté concerne aussi les collectivités locales, qui font face à une multiplicité d’acteurs sur leur territoire, et il sera difficile d’évaluer la « dépendance aux émissions de gaz à effet de serre » d’un bassin d’emploi, par exemple, si les entreprises du bassin en question n’ont pas fait un Bilan Carbone.

Le Bilan Carbone est donc l’instrument de mesure associé à une démarche de réduction des émissions directes et induites de gaz à effet de serre, réduction inexorable à l’avenir puisque les stocks d’hydrocarbures et les surfaces forestières à défricher sont limités.

La France semble avoir pris une longueur d’avance avec le Bilan Carbone, développé par l’ADEME depuis 2002, et qui désigne à la fois des règles méthodologiques identiques à celles du GHG Protocol et compatibles avec la norme ISO 14064, mais aussi une base de facteurs d’émission et une série de tableurs prêts à l’emploi. Ces tableurs ne sont toutefois accessibles qu’à des personnes ayant suivi une formation dispense par l’Ademe. Plus de 400 personnes ont été formées depuis et ont favorisé la diffusion de la méthode auprès de centaines d’acteurs économiques.

La version destinées aux entreprises et administrations se distingue de la version destinée aux collectivités, cette dernière ayant été mise en place depuis janvier 2007. Le bilan permet à chaque acteur d’identifier la réalité des efforts à fournir pour améliorer son propre bilan [7].

Une version pour particuliers a été développée par l’association Avenir Climatique [8] en partenariat avec l’ADEME et est librement accessible sur un site Internet dédié [9].

Des politiques volontaires en faveur du bilan carbon.

Le bilan carbone a été relancé avec les discussions du Grenelle de l’environnement dont les conclusions ont été adoptées par le gouvernement français le 25 octobre 2007.

Parmi les mesures qui favorisent le bilan carbone :

* le gouvernement souhaite que d’ici 2009/2010, 90.000 produits de la grande distribution aient un affichage de leur « contenu en carbone partiel » (mais certaines initiatives ne concernent que le transport et l’emballage, pas les émissions de fabrication ou d’utilisation du produit lui-même, ce qui limite alors fortement la pertinence des chiffres fournis),
* toute entreprise de plus de 50 salariés devrait avoir fait un Bilan Carbone.

Extrait de la fiche du groupe 3 [10] « · Donner un prix au carbone

* 1. Donner une indication du prix carbone ou du prix écologique à travers l’étiquetage des produits par la grande distribution d’ici fin 2010 (avec au préalable une analyse coût/efficacité pour les produits choisis et une expertise sur les critères d’étiquetage retenus).
* 2. Conférer un avantage compétitif aux produits vertueux, c’est à dire à faible teneur en carbone, financé par un prélèvement sur les produits les moins vertueux, sur le modèle du bonus / malus envisagé pour les véhicules. Expérimentation préalable sur une vingtaine de familles de produits selon les recommandations d’un comité de suivi réuni à cet effet. L’avantage compétitif des produits vertueux serait renforcé progressivement. Principe de neutralité des dispositifs pour le pouvoir d’achat, puisqu’il y aura une alternative entre les produits ».

Une première illustraton sectorielle : la grande distribution

Le dernier accord signé entre le MEDAD fin janvier 2008 et la grande distribution [11] développe l’idée d’un étiquetage écologique qui sera source de bilans « carbone » pour 300 produits dans un premier temps à l’horizon 2010 ainsi que pour les magasins de commerce et de distribution dont l’« audit carbone permet en moyenne d’identifier des gains d’émissions compris entre 20% et 40% ».

Une deuxième illustration à caractère administratif : un bilan carbone qui concourt à réduire l’empreinte des installations les plus polluantes

L’approche de Grenelle est désormais relayé par les administrations à l’exemple d’une circulaire du 23/01/2008 relative au programme 2008 de l’inspection des installations classées

« Diagnostics énergétiques et bilans carbone des installations (action expérimentale)

La généralisation des meilleures techniques disponibles dans les plus grosses installations industrielles et agricoles devra aussi avoir un impact favorable sur la consommation d’énergie. Un document de référence européen sur l’efficacité énergétique (BREF) sera finalisé au premier semestre 2008 et sera adapté en France sous la forme d’un guide de bonnes pratiques qui sera mis à la disposition des exploitants et commenté par l’inspection des installations classées.

Au delà des seules installations relevant de la directive IPPC, l’inspection des installations classées proposera au préfet de prescrire des diagnostics de performance énergétique de certaines installations portant notamment sur le choix des combustibles et l’efficacité des systèmes auxiliaires (utilities ) et des process, et préconisant des voies de progrès.

Pour certaines installations, les marges de réduction de la consommation d’énergie résident plus dans les activités qu’elles induisent (transport de marchandises notamment) que dans l’amélioration de l’efficacité énergétique sur le site industriel. Dans ce cas l’inspection des installations classées incitera l’exploitant à procéder à un bilan carbone de ses activités, conformément aux conclusions du Grenelle de l’environnement.

Les conditions réglementaires et méthodologiques de cette action seront précisées dans le courant de l’année 2008 ».

Troisième illustration : un État exemplaire au vu de son bilan carbone

Le gouvernement français s’est engagé dès le 2 juillet 2007 à ce que l’ensemble des ministères en tant qu’administrations centrales réalisent leur propre bilan d’ici fin 2008 sur leur site parisien et par fois hors de Paris (Excemple du Ministère de la Défense).

Source : Wikipedia.